Politique de confidentialité

Martin Verrier, entrepreneur individuel (EI, micro-entreprise), SIRET 932 769 912 00019, 262 allée de la Cascade des Pins, 06610 La Gaude, France, éditeur de Fuzain, est responsable des traitements décrits ci-dessous. Contact pour vos données : contact@fuzain.ai. Aucun délégué à la protection des données n’est désigné (non obligatoire à ce stade).

Pour les contenus des projets (briefs, cahiers des charges, maquettes, commentaires, membres invités), Fuzain agit en sous-traitant de l’organisation cliente, responsable de ces traitements (article 28 du RGPD ; contrat de sous-traitance sur demande) : adressez d’abord vos demandes à cette organisation.

• Données : adresse e-mail, nom, mode de connexion choisi (lien par e-mail, Google ou Microsoft), identifiant technique, organisations, rôles, invitations, préférences de notification, dates de connexion.
• Finalités : créer et sécuriser votre compte, vous donner accès à vos organisations et projets, vous envoyer les e-mails du service (lien de connexion, invitations, liens de partage, notifications, alertes de quota et de fin d’essai). Chaque notification contient un lien de désinscription.
• Base légale : exécution du contrat (CGU).
• Durée : durée du compte, puis un an.
• Accès : Fuzain ; les membres de vos organisations voient votre nom et votre rôle.

• Données : briefs, cahiers des charges importés (texte extrait), spécifications, maquettes, commentaires, décisions d’arbitrage, validations et PV de recette (nom, e-mail et date du signataire).
• Finalités : fournir le service à l’organisation cliente, dont la génération de maquettes par IA et le classement automatique des commentaires.
• Base légale : contrat avec l’organisation cliente (Fuzain sous-traitant).
• Durée : durée de l’abonnement, de l’essai ou de l’accès pilote. À sa fin, l’organisation passe en lecture seule et sa suppression, avec tous ses contenus, est programmée 30 jours plus tard ; ses administrateurs en sont prévenus par e-mail, puis 7 jours avant. Ce délai est prolongé tant que des crédits IA achetés restent valides, dans la limite de 12 mois ; un nouvel abonnement annule la suppression. Une organisation est aussi supprimée 30 jours après la demande de son administrateur, avec export préalable en libre-service. Le journal d’audit, qui sert de preuve des validations, est conservé 12 mois.

Ne saisissez ni n’importez aucune donnée personnelle ou métier réelle : les maquettes fonctionnent exclusivement avec des données fictives.

• Données : pseudo libre (lien public) ou nom et e-mail (lien nominatif), commentaires, empreinte chiffrée (HMAC) de l’adresse IP, jamais l’adresse en clair.
• Finalités : recueillir les retours sur une maquette, prévenir les abus (limitation de débit, modération).
• Base légale : intérêt légitime de l’organisation cliente et de Fuzain (sécurité du service).
• Durée : commentaires : comme les contenus du projet ; empreinte de l’IP : 30 jours.

• Données : nom, e-mail professionnel, cabinet, taille, nombre de consultants Power BI, message facultatif, langue, date et version du consentement, empreinte chiffrée de l’adresse IP.
• Finalité : vous recontacter au sujet du programme pilote.
• Base légale : votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment en écrivant à contact@fuzain.ai.
• Durée : 3 ans après le dernier contact ; empreinte de l’IP : 30 jours.
• Accès : Fuzain uniquement ; aucune donnée n’est transmise à un outil tiers.

• Données : raison sociale, adresse et e-mail de facturation, numéro de TVA et sa vérification (VIES), offre, sièges, crédits IA achetés et consommés, factures. Les données de carte bancaire sont saisies uniquement sur la page de paiement de Stripe et ne transitent jamais par Fuzain.
• Finalités : encaisser les abonnements et les crédits, émettre les factures, appliquer la TVA.
• Base légale : exécution du contrat et obligation légale (conservation comptable).
• Durée : factures et pièces comptables : 10 ans ; autres données de facturation : durée de l’abonnement, puis supprimées avec l’organisation ; journal des événements de paiement : 12 mois.

• Données : journal d’audit (auteur, action, date), métadonnées des appels d’IA (tâche, modèle, jetons, coût, statut, sans contenu), journaux techniques de l’hébergeur (adresse IP, navigateur, requête).
• Finalités : sécurité du service, traçabilité des actions sensibles, maîtrise des coûts.
• Base légale : intérêt légitime.
• Durée : journal d’audit : 12 mois ; métadonnées d’IA : 400 jours ; journaux de l’hébergeur : durée fixée par l’hébergeur.

Les messages envoyés à contact@fuzain.ai ou securite@fuzain.ai sont traités pour vous répondre (intérêt légitime) et conservés 3 ans après le dernier échange.

• Vercel Inc. (États-Unis) : hébergement de l’application, fonctions exécutées à Paris.
• Supabase (Supabase Pte. Ltd., Singapour) : base de données et authentification, hébergées à Paris.
• Resend (Plus Five Five, Inc., États-Unis) : envoi des e-mails, depuis l’Union européenne (Irlande).
• Stripe (Stripe Payments Europe, Limited, Irlande) : paiement et factures.
• OpenRouter (OpenRouter, Inc., États-Unis) et les fournisseurs de modèles d’IA qu’il sélectionne : génération et classement par IA, sans conservation (zéro rétention imposée à chaque appel) ni entraînement.
• OVHcloud (OVH SAS, Roubaix, France) : messagerie de contact@fuzain.ai et noms de domaine.
• Google et Microsoft : uniquement si vous choisissez de vous connecter avec leur compte, selon leurs propres politiques.

Certains prestataires sont établis hors de l’Union européenne ou y recourent à leurs propres sous-traitants : ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne et, le cas échéant, par le cadre de protection des données UE-États-Unis. La base de données et l’authentification restent dans l’Union européenne. Aucune donnée n’est vendue ni utilisée à des fins publicitaires.

Prévus mais non activés à ce jour : Sentry (suivi des erreurs) et PostHog (mesure d’usage du service). Cette politique sera mise à jour avant leur activation.

Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition, du droit de retirer votre consentement à tout moment et de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès. Écrivez à contact@fuzain.ai : une réponse vous est apportée dans un délai d’un mois. L’administrateur d’une organisation peut aussi exporter ses données et demander sa suppression depuis la page « Données et RGPD » de l’application.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).

Fuzain ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience et n’utilise aucun traceur soumis à consentement : aucun bandeau n’est donc affiché. Seuls des éléments strictement nécessaires au service sont utilisés :

• Cookies de session (émetteur : Fuzain, via Supabase ; noms commençant par « sb- » ; uniquement sur app.fuzain.ai) : maintien de votre connexion ; sécurisés et inaccessibles aux scripts ; 7 jours glissants, ou jusqu’à la déconnexion.
• Cookie NEXT_LOCALE (émetteur : Fuzain) : mémorise la langue choisie ; 1 an.
• Stockage local « theme » (émetteur : Fuzain, dans votre navigateur) : mémorise le thème clair ou sombre ; jusqu’à ce que vous l’effaciez.

La page de paiement de Stripe, vers laquelle vous êtes redirigé pour payer, dépose ses propres cookies (sécurité, prévention de la fraude) sous sa responsabilité. Vous pouvez supprimer ces éléments dans les réglages de votre navigateur ; il vous faudra alors vous reconnecter.

Cette politique évolue avec le service ; la date de mise à jour figure en haut de page. En cas de changement important, les utilisateurs sont informés par e-mail ou dans l’application.